Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fromeréville-les-Vallons
Meuse (55) · Grand Est · 214 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 juillet 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fromeréville-les-Vallons
- Dernière procédure approuvée
- 24 juillet 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 octobre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fromeréville-les-Vallons
Quel document d'urbanisme s'applique à Fromeréville-les-Vallons ?
Fromeréville-les-Vallons dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fromeréville-les-Vallons a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 juillet 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 octobre 2024.
Comment consulter le PLU de Fromeréville-les-Vallons ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fromeréville-les-Vallons.
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