Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bras-sur-Meuse
Meuse (55) · Grand Est · 661 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 septembre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bras-sur-Meuse
- Dernière procédure approuvée
- 18 septembre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2018
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bras-sur-Meuse
Quel document d'urbanisme s'applique à Bras-sur-Meuse ?
Bras-sur-Meuse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bras-sur-Meuse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 septembre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2018.
Comment consulter le PLU de Bras-sur-Meuse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bras-sur-Meuse.
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