Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Belleville-sur-Meuse
Meuse (55) · Grand Est · 3 013 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Belleville-sur-Meuse
- Dernière procédure approuvée
- 6 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Belleville-sur-Meuse
Quel document d'urbanisme s'applique à Belleville-sur-Meuse ?
Belleville-sur-Meuse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Belleville-sur-Meuse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Belleville-sur-Meuse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Belleville-sur-Meuse.
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