Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Foussais-Payré
Vendée (85) · Pays de la Loire · 1 168 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 septembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Foussais-Payré
- Dernière procédure approuvée
- 30 septembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Foussais-Payré
Quel document d'urbanisme s'applique à Foussais-Payré ?
Foussais-Payré dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Foussais-Payré a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Foussais-Payré ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Foussais-Payré.
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