Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Doix lès Fontaines
Vendée (85) · Pays de la Loire · 1 779 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 octobre 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Doix lès Fontaines
- Dernière procédure approuvée
- 25 octobre 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Doix lès Fontaines
Quel document d'urbanisme s'applique à Doix lès Fontaines ?
Doix lès Fontaines dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Doix lès Fontaines a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 octobre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Doix lès Fontaines ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Doix lès Fontaines.
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