Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fontenet
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 391 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 juillet 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fontenet
- Dernière procédure approuvée
- 29 juillet 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 avril 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fontenet
Quel document d'urbanisme s'applique à Fontenet ?
Fontenet dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fontenet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 juillet 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 avril 2022.
Comment consulter le PLU de Fontenet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fontenet.
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