Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Contamine-sur-Arve
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 403 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Contamine-sur-Arve
- Dernière procédure approuvée
- 15 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Contamine-sur-Arve
Quel document d'urbanisme s'applique à Contamine-sur-Arve ?
Contamine-sur-Arve dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Contamine-sur-Arve a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2026.
Comment consulter le PLU de Contamine-sur-Arve ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Contamine-sur-Arve.