Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Ayse

Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 376 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 8 décembre 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Ayse
Dernière procédure approuvée
8 décembre 2025
Mis à jour sur le Géoportail
19 décembre 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Ayse

Quel document d'urbanisme s'applique à Ayse ?

Ayse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Ayse a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 décembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 décembre 2025.

Comment consulter le PLU de Ayse ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ayse.

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