Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bonneville
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 13 335 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 mars 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bonneville
- Dernière procédure approuvée
- 21 mars 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bonneville
Quel document d'urbanisme s'applique à Bonneville ?
Bonneville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bonneville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 mars 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Bonneville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bonneville.