Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Castelbajac
Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 132 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 février 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Castelbajac
- Dernière procédure approuvée
- 18 février 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Castelbajac
Quel document d'urbanisme s'applique à Castelbajac ?
Castelbajac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Castelbajac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Castelbajac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Castelbajac.
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