Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Artiguemy
Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 87 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 février 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Artiguemy
- Dernière procédure approuvée
- 22 février 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 août 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Artiguemy
Quel document d'urbanisme s'applique à Artiguemy ?
Artiguemy dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Artiguemy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 août 2023.
Comment consulter le PLU de Artiguemy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Artiguemy.
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