Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Capvern
Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · 1 298 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 2 avril 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Capvern
- Dernière procédure approuvée
- 2 avril 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 février 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Capvern
Quel document d'urbanisme s'applique à Capvern ?
Capvern dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Capvern a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 avril 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 février 2024.
Comment consulter le PLU de Capvern ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Capvern.
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