Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bransles
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 526 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 août 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bransles
- Dernière procédure approuvée
- 12 août 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bransles
Quel document d'urbanisme s'applique à Bransles ?
Bransles dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bransles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 août 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Bransles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bransles.
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