Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arville
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 145 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 août 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Arville
- Dernière procédure approuvée
- 11 août 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arville
Quel document d'urbanisme s'applique à Arville ?
Arville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Arville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 août 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Arville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arville.
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