Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bougligny
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 738 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 décembre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bougligny
- Dernière procédure approuvée
- 17 décembre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bougligny
Quel document d'urbanisme s'applique à Bougligny ?
Bougligny dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bougligny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 décembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bougligny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bougligny.
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