Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Batz-sur-Mer
Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · 2 892 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 janvier 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Batz-sur-Mer
- Dernière procédure approuvée
- 29 janvier 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Batz-sur-Mer
Quel document d'urbanisme s'applique à Batz-sur-Mer ?
Batz-sur-Mer dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Batz-sur-Mer a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 janvier 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Batz-sur-Mer ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Batz-sur-Mer.