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PLU de Villeneuve-sur-Bellot

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Villeneuve-sur-Bellot

Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 1 151 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 19 septembre 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Villeneuve-sur-Bellot
Dernière procédure approuvée
19 septembre 2019
Mis à jour sur le Géoportail
18 septembre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Villeneuve-sur-Bellot

Quel document d'urbanisme s'applique à Villeneuve-sur-Bellot ?

Villeneuve-sur-Bellot dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Villeneuve-sur-Bellot a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 septembre 2020.

Comment consulter le PLU de Villeneuve-sur-Bellot ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villeneuve-sur-Bellot.

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