Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rebais
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 2 294 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 1 avril 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rebais
- Dernière procédure approuvée
- 1 avril 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rebais
Quel document d'urbanisme s'applique à Rebais ?
Rebais dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rebais a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 avril 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de Rebais ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rebais.
Autres communes de CC des Deux Morin
- PLU de Bellot
- PLU de Boitron
- PLU de Chartronges
- PLU de Choisy en Brie
- PLU de Doue
- PLU de Hondevilliers
- PLU de Jouy sur Morin
- PLU de La Chapelle Moutils
- PLU de La Ferte Gaucher
- PLU de La Tretoire
- PLU de Lescherolles
- PLU de Leudon en Brie
- PLU de Meilleray
- PLU de Montdauphin
- PLU de Montenils
- PLU de Montolivet
- PLU d'Orly sur Morin
- PLU de Sablonnieres
- PLU de Saint Barthelemy
- PLU de Saint Cyr sur Morin
- PLU de Saint Denis les Rebais
- PLU de Saint Germain sous Doue
- PLU de Saint Leger
- PLU de Saint Mars Vieux Maisons
- PLU de Saint Martin des Champs
- PLU de Saint Ouen sur Morin
- PLU de Saint Remy la Vanne
- PLU de Saint Simeon
- PLU de Verdelot
- PLU de Villeneuve sur Bellot