Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Villeneuve-Saint-Salves

Yonne (89) · Bourgogne-Franche-Comté · 256 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 1 octobre 2018

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Villeneuve-Saint-Salves
Dernière procédure approuvée
1 octobre 2018
Mis à jour sur le Géoportail
24 avril 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Villeneuve-Saint-Salves

Quel document d'urbanisme s'applique à Villeneuve-Saint-Salves ?

Villeneuve-Saint-Salves dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Villeneuve-Saint-Salves a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 octobre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 avril 2023.

Comment consulter le PLU de Villeneuve-Saint-Salves ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villeneuve-Saint-Salves.

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