Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Branches
Yonne (89) · Bourgogne-Franche-Comté · 434 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 avril 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Branches
- Dernière procédure approuvée
- 4 avril 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Branches
Quel document d'urbanisme s'applique à Branches ?
Branches dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Branches a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 avril 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de Branches ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Branches.
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