Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Villegusien-le-Lac

Haute-Marne (52) · Grand Est · 1 000 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 10 juin 2011

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Villegusien-le-Lac
Dernière procédure approuvée
10 juin 2011
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Villegusien-le-Lac

Quel document d'urbanisme s'applique à Villegusien-le-Lac ?

Villegusien-le-Lac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Villegusien-le-Lac a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juin 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Villegusien-le-Lac ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villegusien-le-Lac.

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