Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Montsaugeonnais
Haute-Marne (52) · Grand Est · 1 140 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 octobre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Montsaugeonnais
- Dernière procédure approuvée
- 5 octobre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 janvier 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Montsaugeonnais
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Montsaugeonnais ?
Le Montsaugeonnais dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Montsaugeonnais a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 octobre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 janvier 2022.
Comment consulter le PLU de Le Montsaugeonnais ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Montsaugeonnais.
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