Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ville-sur-Tourbe
Marne (51) · Grand Est · 216 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 5 avril 2002Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ville-sur-Tourbe
- Dernière procédure approuvée
- 5 avril 2002
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ville-sur-Tourbe
Quel document d'urbanisme s'applique à Ville-sur-Tourbe ?
Ville-sur-Tourbe dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ville-sur-Tourbe a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 avril 2002. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Ville-sur-Tourbe ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ville-sur-Tourbe.
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