Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Vert-Toulon

Marne (51) · Grand Est · 281 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 18 décembre 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Vert-Toulon
Dernière procédure approuvée
18 décembre 2008
Mis à jour sur le Géoportail
15 juillet 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Vert-Toulon

Quel document d'urbanisme s'applique à Vert-Toulon ?

Vert-Toulon dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Vert-Toulon a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 décembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2020.

Comment consulter le PLU de Vert-Toulon ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vert-Toulon.

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