Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Moslins
Marne (51) · Grand Est · 288 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 2 avril 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Moslins
- Dernière procédure approuvée
- 2 avril 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Moslins
Quel document d'urbanisme s'applique à Moslins ?
Moslins dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Moslins a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 avril 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Moslins ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moslins.
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