Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vergaville
Moselle (57) · Grand Est · 529 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 septembre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Vergaville
- Dernière procédure approuvée
- 7 septembre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Vergaville
Quel document d'urbanisme s'applique à Vergaville ?
Vergaville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Vergaville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 septembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Vergaville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vergaville.
Autres communes de CC du Saulnois
- PLU d'Aboncourt sur Seille
- PLU d'Achain
- PLU d'Ajoncourt
- PLU d'Alaincourt la Cote
- PLU d'Albestroff
- PLU d'Amelecourt
- PLU d'Attilloncourt
- PLU d'Aulnois sur Seille
- PLU de Bacourt
- PLU de Bassing
- PLU de Baudrecourt
- PLU de Bellange
- PLU de Benestroff
- PLU de Bermering
- PLU de Bezange la Petite
- PLU de Bidestroff
- PLU de Bioncourt
- PLU de Blanche Eglise
- PLU de Bourdonnay
- PLU de Bourgaltroff
- PLU de Brehain
- PLU de Burlioncourt
- PLU de Chambrey
- PLU de Chateau Brehain
- PLU de Chateau Salins
- PLU de Chateau Voue
- PLU de Chenois
- PLU de Chicourt
- PLU de Conthil
- PLU de Craincourt