Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Amelécourt
Moselle (57) · Grand Est · 118 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 janvier 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Amelécourt
- Dernière procédure approuvée
- 25 janvier 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Amelécourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Amelécourt ?
Amelécourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Amelécourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 janvier 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Amelécourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Amelécourt.
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