Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vannecourt
Moselle (57) · Grand Est · 67 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 août 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Vannecourt
- Dernière procédure approuvée
- 22 août 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Vannecourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Vannecourt ?
Vannecourt dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Vannecourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 août 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Vannecourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vannecourt.
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