Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Val-de-Chalvagne
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 81 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 13 janvier 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Val-de-Chalvagne
- Dernière procédure approuvée
- 13 janvier 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 juillet 2020
CC Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière" dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 27 septembre 2022).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Val-de-Chalvagne
Quel document d'urbanisme s'applique à Val-de-Chalvagne ?
Val-de-Chalvagne dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Val-de-Chalvagne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 janvier 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2020.
Comment consulter le PLU de Val-de-Chalvagne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Val-de-Chalvagne.
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