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PLU de Le Fugeret

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Le Fugeret

Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 196 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 14 juin 2007

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Le Fugeret
Dernière procédure approuvée
14 juin 2007
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

CC Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière" dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 27 septembre 2022).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Le Fugeret

Quel document d'urbanisme s'applique à Le Fugeret ?

Le Fugeret dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Le Fugeret a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 juin 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Le Fugeret ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Fugeret.

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