Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vaïssac
Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 964 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 septembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vaïssac
- Dernière procédure approuvée
- 5 septembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Vaïssac
Quel document d'urbanisme s'applique à Vaïssac ?
Vaïssac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vaïssac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Vaïssac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vaïssac.