Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Puygaillard-de-Quercy
Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 384 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 mai 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Puygaillard-de-Quercy
- Dernière procédure approuvée
- 24 mai 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 décembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Puygaillard-de-Quercy
Quel document d'urbanisme s'applique à Puygaillard-de-Quercy ?
Puygaillard-de-Quercy dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Puygaillard-de-Quercy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mai 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 décembre 2024.
Comment consulter le PLU de Puygaillard-de-Quercy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Puygaillard-de-Quercy.