Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Tréjouls
Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 214 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 décembre 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Tréjouls
- Dernière procédure approuvée
- 19 décembre 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 février 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Tréjouls
Quel document d'urbanisme s'applique à Tréjouls ?
Tréjouls dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Tréjouls a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 décembre 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 février 2024.
Comment consulter le PLU de Tréjouls ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tréjouls.
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