Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montaigu-de-Quercy
Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · 1 294 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 25 novembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Montaigu-de-Quercy
- Dernière procédure approuvée
- 25 novembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 février 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Montaigu-de-Quercy
Quel document d'urbanisme s'applique à Montaigu-de-Quercy ?
Montaigu-de-Quercy dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Montaigu-de-Quercy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 novembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 février 2023.
Comment consulter le PLU de Montaigu-de-Quercy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montaigu-de-Quercy.
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