Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Trans-la-Forêt
Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · 634 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 décembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Trans-la-Forêt
- Dernière procédure approuvée
- 11 décembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 septembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Trans-la-Forêt
Quel document d'urbanisme s'applique à Trans-la-Forêt ?
Trans-la-Forêt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Trans-la-Forêt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 décembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 septembre 2022.
Comment consulter le PLU de Trans-la-Forêt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Trans-la-Forêt.
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