Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sougeal
Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · 547 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 janvier 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Sougeal
- Dernière procédure approuvée
- 22 janvier 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sougeal
Quel document d'urbanisme s'applique à Sougeal ?
Sougeal dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Sougeal a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 janvier 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Sougeal ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sougeal.
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