Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Toussieu
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 3 177 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 juillet 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Toussieu
- Dernière procédure approuvée
- 17 juillet 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 avril 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Toussieu
Quel document d'urbanisme s'applique à Toussieu ?
Toussieu dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Toussieu a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 juillet 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 avril 2021.
Comment consulter le PLU de Toussieu ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Toussieu.