Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pusignan
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 4 119 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 novembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pusignan
- Dernière procédure approuvée
- 4 novembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 juillet 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pusignan
Quel document d'urbanisme s'applique à Pusignan ?
Pusignan dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pusignan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 juillet 2025.
Comment consulter le PLU de Pusignan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pusignan.