Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Torchamp
Orne (61) · Normandie · 291 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 décembre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Torchamp
- Dernière procédure approuvée
- 22 décembre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Torchamp
Quel document d'urbanisme s'applique à Torchamp ?
Torchamp dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Torchamp a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 décembre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Torchamp ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Torchamp.