Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bagnoles de l'Orne Normandie
Orne (61) · Normandie · 2 699 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 février 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bagnoles de l'Orne Normandie
- Dernière procédure approuvée
- 24 février 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bagnoles de l'Orne Normandie
Quel document d'urbanisme s'applique à Bagnoles de l'Orne Normandie ?
Bagnoles de l'Orne Normandie dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bagnoles de l'Orne Normandie a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 février 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Bagnoles de l'Orne Normandie ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bagnoles de l'Orne Normandie.