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PLU de Sainte-Foy-Saint-Sulpice

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Sainte-Foy-Saint-Sulpice

Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 568 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 31 janvier 2005

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice
Dernière procédure approuvée
31 janvier 2005
Mis à jour sur le Géoportail
20 mars 2026

CA Loire Forez Agglomération (LFA) dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 10 mars 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Foy-Saint-Sulpice

Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Foy-Saint-Sulpice ?

Sainte-Foy-Saint-Sulpice dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Sainte-Foy-Saint-Sulpice a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 janvier 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 mars 2026.

Comment consulter le PLU de Sainte-Foy-Saint-Sulpice ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.

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