Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Apinac

Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 437 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 19 février 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Apinac
Dernière procédure approuvée
19 février 2010
Mis à jour sur le Géoportail
20 mars 2026

CA Loire Forez Agglomération (LFA) dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 10 mars 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Apinac

Quel document d'urbanisme s'applique à Apinac ?

Apinac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Apinac a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 février 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 mars 2026.

Comment consulter le PLU de Apinac ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Apinac.

Autres communes de CA Loire Forez Agglomération (LFA)