Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Agnès
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 548 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Agnès
- Dernière procédure approuvée
- 19 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 février 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Agnès
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Agnès ?
Sainte-Agnès dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Agnès a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 février 2022.
Comment consulter le PLU de Sainte-Agnès ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Agnès.
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