Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Touvet
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 3 116 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Touvet
- Dernière procédure approuvée
- 11 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 31 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Touvet
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Touvet ?
Le Touvet dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Touvet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Le Touvet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Touvet.
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