Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Soultz-les-Bains

Bas-Rhin (67) · Grand Est · 942 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 8 juillet 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Soultz-les-Bains
Dernière procédure approuvée
8 juillet 2025
Mis à jour sur le Géoportail
9 octobre 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Soultz-les-Bains

Quel document d'urbanisme s'applique à Soultz-les-Bains ?

Soultz-les-Bains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Soultz-les-Bains a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 juillet 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 octobre 2025.

Comment consulter le PLU de Soultz-les-Bains ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Soultz-les-Bains.

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