Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sottevast
Manche (50) · Normandie · 1 459 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 juillet 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sottevast
- Dernière procédure approuvée
- 30 juillet 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sottevast
Quel document d'urbanisme s'applique à Sottevast ?
Sottevast dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sottevast a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 juillet 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Sottevast ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sottevast.
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