Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Brillevast

Manche (50) · Normandie · 318 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 17 juillet 2012

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Brillevast
Dernière procédure approuvée
17 juillet 2012
Mis à jour sur le Géoportail
18 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Brillevast

Quel document d'urbanisme s'applique à Brillevast ?

Brillevast dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Brillevast a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 juillet 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Brillevast ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brillevast.

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