Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Soleilhas
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 95 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 27 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière"
- Dernière procédure approuvée
- 27 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Soleilhas
Quel document d'urbanisme s'applique à Soleilhas ?
Soleilhas n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière" qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Soleilhas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Soleilhas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Soleilhas.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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