Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Soleilhas

Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 95 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 27 septembre 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CC Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière"
Dernière procédure approuvée
27 septembre 2022
Mis à jour sur le Géoportail
23 novembre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Soleilhas

Quel document d'urbanisme s'applique à Soleilhas ?

Soleilhas n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière" qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Soleilhas a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 novembre 2022.

Comment consulter le PLU de Soleilhas ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Soleilhas.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

Autres communes de CC Alpes-Provence-Verdon "Sources de lumière"