Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sivergues
Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 39 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 décembre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sivergues
- Dernière procédure approuvée
- 14 décembre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sivergues
Quel document d'urbanisme s'applique à Sivergues ?
Sivergues dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sivergues a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 décembre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Sivergues ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sivergues.
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