Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Caseneuve

Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 527 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 6 octobre 2015

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Caseneuve
Dernière procédure approuvée
6 octobre 2015
Mis à jour sur le Géoportail
21 avril 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Caseneuve

Quel document d'urbanisme s'applique à Caseneuve ?

Caseneuve dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Caseneuve a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 octobre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 avril 2026.

Comment consulter le PLU de Caseneuve ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Caseneuve.

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